SATAM, Société par actions simplifiée à Associé unique
Numéro de dépôt :
1537821
Date de dépôt :
23/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/2029
Présentation de la marque SATAM
Déposée le 23 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SATAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SATAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SATAM domicilié(e) 47 Allée des Impressionnistes, Immeuble le Gauguin - 93420 - VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 233 124 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque SATAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SATAM arrivera à expiration en date du 23 juin 2029.
SATAM a également déposé les autres marques suivantes : TOPAZE , PETROPAL
SATAM, Société par actions simplifiée à Associé unique - 47 Allée des Impressionnistes, Immeuble le Gauguin - 93420 - VILLEPINTE - France - SIREN 495233124
Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
Renouvellement sans limitation n°2146728 - Publication au BOPI 1999-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12
Demande de renouvellement le 23 mars 2009 n°2146728 - Publication au BOPI 2009-03-23
Inscription le 9 mai 2003 - Gage constitué n°387220 - Publication au BOPI 2003-05-09
Inscription le 6 juillet 1998 - Changement de dénomination n°257619 - Publication au BOPI 1998-07-06
Inscription le 6 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257620 - Publication au BOPI 1998-07-06
Inscription le 6 juillet 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°257621 - Publication au BOPI 1998-07-06
Inscription le 14 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379604 - Publication au BOPI 2003-10-14
Renouvellement avec limitation le 23 mars 2009 n°2402127 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-23
Inscription le 19 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588967 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2019 n°2719809 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-01
Chaudronnerie, tonneaux et réservoirs en métal (notamment réservoirs d'essence), tuyaux. Appareils et accessoires d'électricité (notamment moteurs électriques), machines et appareils divers et leurs organes (notamment, matériels de garage), filtres. Extincteurs (notamment appareils ménagers), instruments pour les sciences, l'optique, la photographie, phonographes, cinématographes, poids et mesures (notamment appareils fixes ou transportables pour élever, mesurer ou distribuer les fluides et, en particulier, les carburants, lubrifiants, produits chimiques), balances.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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